dépôt scellé

См. также в других словарях:

• IDDN — Inter Deposit Digital Number L Inter Deposit Digital Number (IDDN) correspond à un système international d’identification des œuvres numériques et de gestion directe des droits d’auteur. Il a été mis en place par Interdeposit qui rassemble des… …   Wikipédia en Français

• Inter Deposit Digital Number — L Inter Deposit Digital Number (IDDN) correspond à un système international d’identification des œuvres numériques et de gestion directe des droits d’auteur. Il a été mis en place par Interdeposit qui rassemble des organisations concernées par la …   Wikipédia en Français

• brevet — [ brəvɛ ] n. m. • XIVe; « écrit, billet » fin XIIIe; dimin. de 2. bref 1 ♦ Dr. Brevet, ou acte en brevet : acte notarié dont l original est remis aux parties (certificats de propriété, de vie, quittances, etc.). 2 ♦ (1680) Acte non scellé,… …   Encyclopédie Universelle

• cachet — [ kaʃɛ ] n. m. • 1464 « empreinte »; de cacher « presser » 1 ♦ Plaque ou cylindre d une matière dure gravée avec laquelle on imprime une marque (sur de la cire). ⇒ sceau. Cachet monté en bague, muni d un manche. Armes gravées sur un cachet.… …   Encyclopédie Universelle

• Expedition Terra Nova — Expédition Terra Nova Pour les articles homonymes, voir Terra Nova. L équipe de l expédition au pôle Sud, le 18 janvier 1912. Debout …   Wikipédia en Français

• Expédition Terra Nova — Pour les articles homonymes, voir Terra Nova. L équipe de l expédition au pôle Sud, le 18 janvier 1912. Debout : Lawrence Oates, Robert Fal …   Wikipédia en Français

• Expédition terra nova — Pour les articles homonymes, voir Terra Nova. L équipe de l expédition au pôle Sud, le 18 janvier 1912. Debout …   Wikipédia en Français

• Agence Pour La Protection Des Programmes — L Agence pour la Protection des Programmes (APP) est une association française de défense des auteurs de logiciels et des concepteurs en technologie de l’information. Sommaire 1 Présentation 2 Mise sous séquestre 2.1 Référencement …   Wikipédia en Français

• Agence pour la Protection des Programmes — L Agence pour la Protection des Programmes (APP) est une association française de défense des auteurs de logiciels et des concepteurs en technologie de l’information. Sommaire 1 Présentation 2 Mise sous séquestre 2.1 Référencement …   Wikipédia en Français

• Agence pour la protection des programmes — L Agence pour la protection des programmes (APP) est une association française de défense des auteurs de logiciels et des concepteurs en technologie de l’information. Sommaire 1 Présentation 2 Mise sous séquestre 2.1 Référencement …   Wikipédia en Français

• Empreinte digitale — Photo d empreinte digitale. Une empreinte digitale ou dactylogramme est le résultat de l apposition d un doigt sur un support après encrage de celui ci. Le dessin formé sur le support est constitué de dermatoglyphes. Une trace digitale, terme… …   Wikipédia en Français